Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CO-FRANCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1344667
Date de dépôt :
28/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1996
Marque figurative de CO-FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CO-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CO-FRANCE domicilié(e) Avenue de Savigny, 91420 MORANGIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344667.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 février 1996.

CO-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHAUSSURES OURS , CO FRANCE , CO-FRANCE , CO FRANCE , OURS , OURS , CHAUSSURES OURS , (Marque figurative)


CO-FRANCE (S.A.R.L.) - Avenue de Savigny, 91420 MORANGIS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Bottes, chaussures et pantoufles.